𝘓’é𝘤𝘰𝘯𝘰𝘮𝘪𝘦 𝘥𝘦 𝘭’𝘢𝘮𝘪𝘢𝘣𝘭𝘦 : 𝘭𝘦 𝘱𝘳𝘪𝘹 𝘢𝘶 𝘤œ𝘶𝘳 𝘥𝘦 𝘭𝘢 𝘫𝘶𝘴𝘵𝘪𝘤𝘦 𝘵𝘳𝘢𝘯𝘴𝘢𝘤𝘵𝘪𝘰𝘯𝘯𝘦𝘭𝘭𝘦

Alors que la résolution amiable gagne du terrain dans le règlement des litiges, elle reste trop souvent perçue comme une solution de second rang. Or, l’amiable ne se comprend pas comme une alternative inférieure au contentieux, mais comme un véritable marché, régi par une logique propre : celle du prix.


𝘐. 𝘓’𝘢𝘮𝘪𝘢𝘣𝘭𝘦, 𝘶𝘯𝘦 𝘭𝘰𝘨𝘪𝘲𝘶𝘦 é𝘤𝘰𝘯𝘰𝘮𝘪𝘲𝘶𝘦 𝘦𝘵 𝘤𝘰𝘯𝘵𝘳𝘢𝘤𝘵𝘶𝘦𝘭𝘭𝘦 𝘢𝘷𝘢𝘯𝘵 𝘵𝘰𝘶𝘵

L’amiable repose sur une structure simple : celle du contrat. Ce n’est ni une échappatoire à la justice, ni une parenthèse procédurale : c’est un deal, un échange, qui obéit à une logique économique d’équilibre entre intérêts divergents.

Contrairement à la justice contentieuse, où le juge impose une décision, l’amiable met en scène deux acteurs qui cherchent un accord volontaire. En ce sens, l’amiable fonctionne comme un marché, obéissant aux règles de la microéconomie : il existe théoriquement un prix de marché juste et satisfaisant pour les deux parties.


𝘐𝘐. 𝘜𝘯 𝘮𝘢𝘳𝘤𝘩é 𝘴𝘵𝘳𝘶𝘤𝘵𝘶𝘳é 𝘱𝘢𝘳 𝘭’𝘰𝘧𝘧𝘳𝘦 𝘦𝘵 𝘭𝘢 𝘥𝘦𝘮𝘢𝘯𝘥𝘦

Dans cette vision économiste, les rôles sont clairs :

𝐋𝐞 𝐯𝐞𝐧𝐝𝐞𝐮𝐫, c’est le demandeur, prêt à échanger son action en justice, qui est aléatoire, contre la perception d’un prix.

𝐋’𝐚𝐜𝐡𝐞𝐭𝐞𝐮𝐫, c’est le défendeur, celui qui porte le risque, et qui souhaite annuler le risque en mettant fin au litige en payant un prix.

En outre, les deux parties remplacent un aléa par une certitude (c’est pourquoi le marché de l’amiable emprunte à la logique assurantielle) :
Le vendeur remplace sa projection de gain élevé par une certitude de gain moindre.

« 𝘶𝘯 𝘵𝘪𝘦𝘯𝘴 𝘷𝘢𝘶𝘵 𝘮𝘪𝘦𝘶𝘹 𝘲𝘶𝘦 𝘥𝘦𝘶𝘹 𝘵𝘶 𝘭’𝘢𝘶𝘳𝘢𝘴 »

L’acheteur remplace un risque fort par un paiement certain mais de moindre importance.


𝘐𝘐𝘐. 𝘓𝘢 𝘱𝘳éé𝘮𝘪𝘯𝘦𝘯𝘤𝘦 𝘥𝘶 𝘱𝘳𝘪𝘹

Le prix est ici central, encore plus important que sur un marché lambda pour les raisons suivantes :

1)      Il est la substance du deal

Le prix est la caractéristique principale du deal qui va emporter le consentement des parties. Contrairement à d’autres marchés :
Par exemple, lorsque que j’achète un vêtement ou un voyage, son prix n’est pas sans importance, mais passera souvent au second plan après ses principaux avantages.

2)      Le prix fait justice

C’est le montant du prix et son adéquation avec la valeur de l’action qui fait que le deal est juste ou non.
Si le prix est trop faible, le demandeur aurait été lésé et aurait eu meilleur compte à agir en justice.
Si le prix est trop fort, le défendeur aurait eu meilleur compte à plaider.

Et c’est ici que via le prix, l’économie rencontre le droit, puisque le prix juste suppose une bonne évaluation des chances de succès et du quantum de l’action