Mentions légales

Juillet 2023

Ce site internet est édité par le Cabinet DOITRAND AVOCAT, entreprise individuelle Inscrite à l’INSEE sous l’identifiant SIRET numéro 421 601 402 00041,  situé au 21 Av Georges Pompidou 69003 LYON – courriel : support@legalquantum.com – téléphone: +33 4 74 20 06 06.

La directrice de publication du site est Madame Isabelle AMY.

Ce site internet accessible à l’adresse avocats-pierre-doitrand.com est hébergé par la société Hostinger international Ltd dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

CREDITS CREATION

La conception et la réalisation ont été confiées à Madame Isabelle AMY et Monsieur Pierre DOITRAND.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Madame Isabelle AMY et Monsieur Pierre DOITRAND disposent de et/ou détiennent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au site internet et aux différents éléments qui le composent, tels que notamment les textes, les photographies et les logos. L’usage de tout ou partie du site internet, que ce soit par voie de reproduction, de transmission, de représentation ou de diffusion, visant d’autres fins que celles d’un usage personnel privé est strictement interdit.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes depuis des sites tiers vers le site internet est soumise à l’autorisation préalable écrite du Cabinet DOITRAND AVOCAT, une telle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Sur le site internet, la présence d’un lien hypertexte renvoyant vers un site tiers ne signifie en aucune façon le contrôle du contenu du site tiers par le Cabinet DOITRAND AVOCAT. Le Cabinet DOITRAND AVOCAT décline par suite toute responsabilité relative à l’accès et au contenu de ces sites tiers.